En tant que photographe, je suis régulièrement confronté aux questions relatives au droit d’auteur. Traditionnellement, l’utilisation d’une photo est régie par tout un tas de règles complexes pour empêcher le commun des mortels de comprendre.
Prenons l’exemple, très simplifié, d’une entreprise qui commande un reportage à un photographe. Cette entreprise aura le choix d’acheter l’intégralité du reportage ou seulement quelques clichés. Une fois les photos achetées, l’entreprise n’est naturellement pas propriétaire des clichés et ne peut donc pas faire ce qu’elle veut avec. Le photographe va définir des conditions d’utilisation et une durée limitée d’exploitation qui seront écrites dans un contrat d’utilisation. L’entreprise peut donc avoir acheté des photos pour une plaquette commerciale, mais avoir oublié de demander l’accord pour les utiliser sur son site web. Elle n’aura donc pas le droit d’utiliser les photos pour son site internet, sauf en demandant au photographe et en payant probablement à nouveau.
Les licences Creative Commons
Étant défenseur de la culture du libre, j’ai entrepris il y a quelques années de diffuser mes photos sous la licence Creative Commons. Creative Commons est une licence dite “permissive”, car au lieu d’interdire ou de restreindre l’utilisation des photos, elle autorise l’utilisation et pose des conditions. Vous pouvez ainsi voir sur mon site, par exemple avec les photos du web2day 2013, ce bloc bleu vous informant sur les conditions d’utilisation des photos :
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Ces photos sont distribuées sous la licence Creative Commons Attribution- Pas d’utilisation commerciale. Cela signifie que vous pouvez les reproduire, les distribuer ou encore les modifier à des fins d’illustration à condition de ne pas les utiliser à des fins commerciales et d’afficher clairement l’auteur de l’oeuvre comme étant “William Jezequel”.
Si vous avez un doute sur l’utilisation ou voulez le format HD d’une photo vous pouvez me contacter via le formulaire du site.
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Ce bloc vous explique de manière très simple ce que vous avez le droit de faire avec les photos et les conditions que vous devez respecter pour les utiliser. Si j’utilise par exemple la licence Creative Commons Attribution – Pas d’utilisation commerciale (CC BY NC), cela signifie que vous pouvez utiliser librement mes photos, y compris en les modifiant, sans me demander à chaque fois l’autorisation à condition de respecter la mention de l’auteur (qui est une obligation légale et non pas une fleur que vous faites au photographe) et de ne pas en faire d’usage commercial. J’entends par “pas d’utilisation commerciale” le fait de la vendre, de l’utiliser pour une publicité… Par contre vous pouvez l’utiliser à des fins éditoriales comme illustration d’un article par exemple. Pour vous aider à y voir plus clair dans les licences Creative Commons, voici une vidéo réalisée par le Ministère de la Culture avec Creative Commons France.
Les licences Creative Commons par culture-gouv
Lorsque je réalise des reportages photo pour les entreprises, je ne peux évidemment pas diffuser mes photos sous licence creative commons, sinon n’importe qui pourrait réutiliser les photos commandées par l’entreprise y compris ses concurrents. Etant néanmoins attaché aux principes permissifs des licences libres, je prends le parti de ne jamais vendre mes photos, mais de facturer la prestation photo. Je remets systématiquement l’ensemble du reportage photo, en accordant les droits d’utilisation sur tous les supports et pour une durée illimitée, sans limite géographique. L’entreprise est ainsi libre d’utiliser les photos comme bon lui semble, sans limites de support ou de durée. Les photos peuvent être utilisées pour un document papier, un site internet ou les réseaux sociaux.
En revanche, pour mes projets personnels je propose systématiquement mes photos sous une licence créative commons. En fonction du sujet (personne, bâtiment, monument historique, paysage) j’autorise ou non l’utilisation commerciale. En effet, pour un monument récent dont l’architecte est encore en vie, je ne peux prendre son oeuvre en photo et en autoriser l’utilisation commerciale sans son accord. Idem pour les personnes. Pour les monuments historiques ou des paysages aucun soucis car il n’y a pas de droits d’auteur sur la nature et il n’y en a plus sur les monuments historiques, car ils sont dans le domaine public.
J’espère vous avoir sensibilisé à cette culture du libre et donné envie de faire appel à mes services la prochaine fois que vous chercherez un photographe !
Photo d’illustration : Creative Beauty. Par Kalexanderson. CC-BY-NC-SA. Source : Flickr.
